UNE PLATEFORME DE SERVICES ET DE RESSOURCES
EN ÉDUCATION POUR LA SANTÉ

Le PôleMentions légales

Directeur de publication :

Le Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé
contact@prc-poitoucharentes.org


Hébergement :

SYSTEA
Vienne - France
www.systea.net

Réalisation et charte graphique du site Internet :

Einden Studio
1, rue Chanoine de Villeneuve - 86100 Châtellerault
www.einden.com

Réalisation et charte graphique des publications du Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé :

Agence Suruneligne
Le bourg - 16410 Dignac
www.suruneligne.com


Le site www.prc-poitoucharentes.org (ci-après "le Site") est édité par le Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site http://www.prc-poitoucharentes.org/, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent au Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "© Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé tous droits réservés". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Le Pôle Régional de Compétence en Éducation pour la Santé se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à contact@prc-poitoucharentes.org



Le Pôle « un territoire »

Le Pôle propose une meilleure
visibilité des acteurs et des
actions du Poitou-Charentes.

Le Pôle Régional de Compétence
en Éducation pour la Santé

C'est améliorer la qualité des programmes et des actions
mises en place localement en étoffant les compétences
des acteurs, en utilisant des outils et démarches validés.